Assemblée générale

Cette instance réunit de façon statutaire une fois par année l’ensemble des établissements universitaires au Québec qui adhèrent au BCI.

En plus de ratifier toutes les décisions du Conseil d’administration, l’Assemblée générale adopte le rapport d’activités annuel, les états financiers de l’exercice écoulé et le rapport des auditeurs indépendants. Elle procède à l’élection des officiers et nomme les auditeurs indépendants pour l’année courante. Elle prend connaissance du rapport financier annuel de la caisse du Régime de retraite des employés du BCI ainsi que sa dernière évaluation actuarielle.

Conseil d’administration

Cette instance est composée de tous les chefs des établissements universitaires.

Le Conseil d’administration jouit de tous les pouvoirs, adopte les résolutions et approuve les actes que le BCI peut lui-même exercer ou poser, et que la Loi sur les compagnies (L.R.Q. ch. C‑38) et les lettres patentes ne réservent pas expressément à l’Assemblée générale.

Outre le Comité exécutif, le Conseil d’administration forme divers comités : le Comité de candidatures, le Comité de gouvernance, le Comité du budget et le Comité d’audit.

Comité exécutif

Cette instance est composée de cinq (5) officiers : le président, trois (3) vice-présidents et le secrétaire-trésorier.

Ils sont choisis parmi les chefs d’établissement selon une formule qui assure une représentation équitable entre les établissements en fonction de critères définis dans les règlements généraux.

Le Comité exécutif propose et élabore le contenu des dossiers à soumettre au Conseil d’administration, voit à la bonne exécution des décisions prises par le conseil, supervise les activités opérationnelles du BCI en général et peut représenter le BCI auprès d’organismes et d’intervenants gouvernementaux ou autres.

Directeur général

Nommé par le Conseil d’administration, il agit à titre de gestionnaire principal du BCI.

Le Conseil d’administration lui délègue les pouvoirs nécessaires pour administrer, diriger et coordonner les affaires et les activités du BCI, sous réserve de ceux qui, selon la loi et le présent règlement, sont du ressort du Conseil d’administration, de l’Assemblée générale ou du Comité exécutif.

Le directeur général peut être mandaté par le Conseil d’administration pour représenter les intérêts de ses membres auprès des autorités gouvernementales, auprès d’autres organismes ainsi qu’auprès du public en général.

Le directeur général participe, avec droit de parole, mais sans droit de vote, aux assemblées générales, aux réunions du Conseil d’administration, au Comité exécutif et aux comités du Conseil d’administration.